M. Gilbert Sauvan

Socialiste, écologiste et républicain

Alpes-de-Haute-Provence (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 février 2015

Question écrite n° 74337 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : agriculture

Titre : ICHN

Réponse publiée le 16 juin 2015
3 février 2015

Question écrite n° 73494 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 février 2015
17 juin 2014

Question écrite n° 57721 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : travail

Titre : droit du travail

Réponse publiée le 17 février 2015
27 mai 2014

Question écrite n° 56283 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 24 juin 2014
18 février 2014

Question écrite n° 49700 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 20 mai 2014
11 février 2014

Question écrite n° 49553 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : professions de santé

Titre : médecins

Réponse publiée le 16 septembre 2014
26 novembre 2013

Question écrite n° 43688 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : presse et livres

Titre : presse

Réponse publiée le 21 janvier 2014
20 novembre 2013

Question au Gouvernement n° 1345 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : politique extérieure

Titre : Nigeria

Question posée en séance
19 novembre 2013

Question écrite n° 42643 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 17 décembre 2013
8 octobre 2013

Question écrite n° 39194 de M. Gilbert Sauvan

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 25 février 2014

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