Mme Sylvie Andrieux

Non inscrit

Bouches-du-Rhône (3^e circonscription) | Mandat clos le 8 décembre 2016 (14^e législature)

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10 février 2003

Question écrite n° 11843 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 23 juin 2003
10 février 2003

Question écrite n° 11485 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport de Marseille-Marignane

Réponse publiée le 18 août 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11188 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : personnes âgées

Titre : protection

Réponse publiée le 12 mai 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10894 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 10 mars 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10725 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : professeurs des écoles

Réponse publiée le 2 juin 2003
27 janvier 2003

Question écrite n° 10666 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxes foncières et taxe d'habitation

Réponse publiée le 14 avril 2003
30 décembre 2002

Question écrite n° 9882 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : femmes

Titre : politique à l'égard des femmes

Réponse publiée le 10 mars 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9648 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 juin 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9647 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
23 décembre 2002

Question écrite n° 9645 de Mme Sylvie Andrieux

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 3 février 2003

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Mme Sylvie Andrieux

Questions posées (archives)