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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Développement et modernisation des services touristiques
- 3. Réforme de l'hôpital (C.M.P.)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Logement et lutte contre l'exclusion
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution (suite) (n° 1314)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat.
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance.
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (suite) (n° 1157)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Réforme portuaire (n° 907)
- 2. Rappel au règlement
- 3. Réforme portuaire (suite) (n° 907)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire étrangère
- 3. Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration (suite)
- 4. Nomination d'un député en mission temporaire
- 5. Réforme portuaire (n o 907)
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n o 820)
- 4. Modernisation de l'économie (suite) (n o 842)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Démission d'office d'un député
- 2. Logement abordable à tous
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Nominations de députés en mission temporaire
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (3e circonscription)
| Mandat clos le 8 décembre 2016 (14e législature)