• 20 juillet 2004

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  Question écrite n° 44234 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 29 juin 2004

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  Question orale sans débat n° 853 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : industrie

  Titre : travail des métaux

  Réponse publiée le 30 juin 2004
• 12 février 2004

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  Question au Gouvernement n° 1166 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : droit pénal

  Titre : procédure pénale

  Question posée en séance
• 15 janvier 2004

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  Question au Gouvernement n° 1069 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Question posée en séance
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24637 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 24 février 2003

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  Question écrite n° 12807 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : jeunesse et éducation nationale : structures administratives

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 12 février 2003

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  Question au Gouvernement n° 375 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question posée en séance
• 6 novembre 2002

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  Question au Gouvernement n° 124 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Question posée en séance
• 15 juillet 2002

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  Question écrite n° 285 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 15 mars 2000

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  Question au Gouvernement n° 1935 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question posée en séance