• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93049 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : ordre public

  Titre : terrorisme

  Question sans réponse
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93033 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 6 décembre 2016
• 9 février 2016

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  Question écrite n° 93032 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : centres de gestion agréés

  Réponse publiée le 4 avril 2017
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92918 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : sports

  Titre : manifestations sportives

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92848 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92821 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : centres de gestion

  Réponse publiée le 21 juin 2016
• 2 février 2016

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  Question écrite n° 92762 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : politiques communautaires

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 28 janvier 2016

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  Question au Gouvernement n° 3560 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : travail

  Titre : droit du travail

  Question posée en séance
• 26 janvier 2016

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  Question écrite n° 92739 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : travail

  Titre : travail saisonnier

  Réponse publiée le 8 mars 2016
• 26 janvier 2016

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  Question écrite n° 92696 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : recherche

  Titre : médecine

  Réponse publiée le 5 juillet 2016