• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88887 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Question sans réponse
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88716 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 30 mai 2006
• 14 mars 2006

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  Question écrite n° 88365 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe foncière sur les propriétés non bâties

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87405 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : budget

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 28 février 2006

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  Question écrite n° 87190 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : bâtiment et travaux publics

  Titre : maisons individuelles

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86107 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 29 août 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86106 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : enseignement technique et professionnel

  Titre : LET et LP

  Réponse publiée le 21 mars 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 86105 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Question sans réponse
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85775 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : transports

  Titre : politique des transports

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 14 février 2006

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  Question écrite n° 85756 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : boucherie

  Question sans réponse