Mme Christiane Taubira

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Guyane (1^re circonscription) | Mandat clos le 16 juin 2012 (13^e législature)

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1er décembre 2009

Question orale sans débat n° 847 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 10 décembre 2009
24 novembre 2009

Question écrite n° 64881 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention sur les armes à sous-munitions

Réponse publiée le 22 décembre 2009
11 novembre 2009

Question au Gouvernement n° 1702 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : environnement

Titre : protection

Question posée en séance
10 novembre 2009

Question écrite n° 63227 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 13 avril 2010
3 novembre 2009

Question écrite n° 62786 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 26 janvier 2010
27 octobre 2009

Question écrite n° 62292 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 16 février 2010
27 octobre 2009

Question écrite n° 62291 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 19 janvier 2010
27 octobre 2009

Question écrite n° 62290 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 23 février 2010
27 octobre 2009

Question écrite n° 62289 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : outre-mer

Titre : DOM-ROM : Guyane

Réponse publiée le 3 août 2010
27 octobre 2009

Question écrite n° 62258 de Mme Christiane Taubira

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget, comptes publics et fonction publique : services extérieurs

Réponse publiée le 2 mars 2010

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Mme Christiane Taubira

Questions posées (archives)