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1er octobre 2013Rubrique : énergie et carburantsTitre : électricitéRéponse publiée le 19 novembre 2013
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1er octobre 2013Rubrique : droits de l'Homme et libertés publiquesTitre : lutte contre le racismeRéponse publiée le 14 janvier 2014
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12 septembre 2013Rubrique : retraites : généralitésTitre : réformeQuestion posée en séance
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30 juillet 2013Rubrique : déchets, pollution et nuisancesTitre : déchetsRéponse publiée le 8 octobre 2013
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9 juillet 2013Rubrique : traités et conventionsTitre : convention fiscale avec les États-unisRéponse publiée le 3 décembre 2013
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25 juin 2013Rubrique : politique socialeTitre : handicapés et personnes âgéesRéponse publiée le 9 février 2016
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25 juin 2013Rubrique : marchés publicsTitre : passationRéponse publiée le 10 septembre 2013
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11 juin 2013Rubrique : enseignement technique et professionnelTitre : IUTRéponse publiée le 17 septembre 2013
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4 juin 2013Rubrique : banques et établissements financiersTitre : Crédit immobilier de FranceRéponse publiée le 13 août 2013
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28 mai 2013Rubrique : tourisme et loisirsTitre : offices de tourismeRéponse publiée le 25 novembre 2014