-
Lundi 2 novembre 2015Session 2015 – 2016
Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (n° 3096) :
Vote des crédits de la mission « Santé » :
• Santé (Mme Bernadette Laclais, rapporteure pour avis)
Présences en réunion -
Mardi 13 octobre 2015Session 2015 – 2016
Examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (n° 3106) (M. Gérard Bapt, Mmes Michèle Delaunay, Joëlle Huillier, MM. Michel Issindou, Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
48 -
Mercredi 30 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, créant de nouveaux droits pour les malades en fin de vie et qui a fait l'objet d'un vote de rejet par le Sénat (n° 2887) (MM. Alain Claeys et Jean Leonetti, rapporteurs)
Examen du rapport d'information sur l'application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (M. Gérard Bapt, Mme Michèle Delaunay, M. Michel Issindou, Mme Joëlle Huillier, M. Denis Jacquat et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
35 -
Mardi 29 septembre 2015Session 2014 – 2015
Examen de la proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises privées posés depuis 2012 (n° 3030) (M. Gérard Cherpion, rapporteur)
22
23 -
Examen, en vue de la lecture définitive, du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2988) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 1 juillet 2015Session 2014 – 2015
Examen en nouvelle lecture du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
Information relative à la Commission
Présences en réunion -
Examen du rapport d'information sur l'organisation de la permanence des soins (Mme Catherine Lemorton, rapporteure)
Examen de la proposition de résolution européenne de MM. Bruno Le Roux et Philip Cordery appelant à une coordination des politiques européennes en matière de prévention et de lutte contre le tabac, dans le texte adopté par la Commission des affaires européennes (n° 2805 annexe au rapport) (M. Philip Cordery, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 20 mai 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunion -
Mardi 19 mai 2015Session 2014 – 2015
Examen des articles du projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi (n° 2739) (M. Christophe Sirugue, rapporteur)
Présences en réunion -
Mercredi 18 mars 2015Session 2014 – 2015
Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la santé (n° 2302) (M. Olivier Véran, Mme Bernadette Laclais, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Geoffroy, M. Richard Ferrand, rapporteurs).
Présences en réunion
Bouches-du-Rhône (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)