M. Dominique Tian

Les Républicains

Bouches-du-Rhône (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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17 septembre 2013

Question écrite n° 37650 de M. Dominique Tian

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 21 janvier 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37383 de M. Dominique Tian

Rubrique : État

Titre : contrats

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 septembre 2013

Question écrite n° 37295 de M. Dominique Tian

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets

Réponse publiée le 25 février 2014
17 septembre 2013

Question écrite n° 37277 de M. Dominique Tian

Rubrique : consommation

Titre : sécurité des produits

Réponse publiée le 29 octobre 2013
17 septembre 2013

Question écrite n° 37149 de M. Dominique Tian

Rubrique : architecture

Titre : architectes

Réponse publiée le 10 décembre 2013
6 août 2013

Question écrite n° 35563 de M. Dominique Tian

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Question close sans réponse le 20 juin 2017
23 juillet 2013

Question écrite n° 33659 de M. Dominique Tian

Rubrique : produits dangereux

Titre : perchloroéthylène

Réponse publiée le 22 octobre 2013
16 juillet 2013

Question écrite n° 32856 de M. Dominique Tian

Rubrique : santé

Titre : accès aux soins

Réponse publiée le 24 novembre 2015
16 juillet 2013

Question écrite n° 32319 de M. Dominique Tian

Rubrique : consommation

Titre : associations de consommateurs

Réponse publiée le 17 septembre 2013
10 juillet 2013

Question au Gouvernement n° 1063 de M. Dominique Tian

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Question posée en séance

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M. Dominique Tian

Questions posées (archives)