-
- 1. Égalité et citoyenneté
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat d’Istanbul
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modification de l’ordre du jour
- 4. Égalité et citoyenneté
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage à Mme Jo Cox
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Indisponibilité du corps humain-Lutte contre le recours à une mère porteuse
- 4. Remboursement des taxes d’aéroport
- 5. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 6. Création, architecture et patrimoine
- 7. Reconquête de la biodiversité
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions sur l’avenir de la continuité territoriale Corse-Continent
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Prorogation de l’état d’urgence
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Gratuité et modalités de la réutilisation des informations du secteur public
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Expérimentation territoriale visant à faire disparaître le chômage de longue durée
- 2. Lutte contre le gaspillage alimentaire
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Souhaits de bienvenue à M. le Premier ministre de la République d’Islande
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Modernisation du système de santé
- 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2015 (suite)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Bouches-du-Rhône (2e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)