M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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25 novembre 2002

Question écrite n° 7081 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 27 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7080 de M. Jean Tiberi

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 7 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7079 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : SNCF

Réponse publiée le 3 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7078 de M. Jean Tiberi

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : comptes courants

Question sans réponse
25 novembre 2002

Question écrite n° 7077 de M. Jean Tiberi

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroports

Réponse publiée le 5 mai 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7076 de M. Jean Tiberi

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 31 mars 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7071 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Réponse publiée le 10 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7060 de M. Jean Tiberi

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 23 décembre 2002
25 novembre 2002

Question écrite n° 7013 de M. Jean Tiberi

Rubrique : taxis

Titre : exercice de la profession

Réponse publiée le 20 janvier 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 6992 de M. Jean Tiberi

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 3 février 2003

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M. Jean Tiberi

Questions posées (archives)