M. Jean Tiberi

Union pour un Mouvement Populaire

Paris (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 novembre 2002

Question écrite n° 6203 de M. Jean Tiberi

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 27 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6202 de M. Jean Tiberi

Rubrique : drogue

Titre : toxicomanie

Réponse publiée le 24 février 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6169 de M. Jean Tiberi

Rubrique : moyens de paiement

Titre : euro

Réponse publiée le 16 mars 2004
11 novembre 2002

Question écrite n° 6168 de M. Jean Tiberi

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 27 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6167 de M. Jean Tiberi

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais d'examens

Réponse publiée le 28 avril 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6159 de M. Jean Tiberi

Rubrique : santé

Titre : politique de la santé

Réponse publiée le 13 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6157 de M. Jean Tiberi

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : politique de la fonction publique hospitalière

Question sans réponse
28 octobre 2002

Question écrite n° 5561 de M. Jean Tiberi

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Réponse publiée le 30 décembre 2002
28 octobre 2002

Question écrite n° 5560 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité publique

Titre : plans de prévention des risques

Réponse publiée le 24 février 2003
28 octobre 2002

Question écrite n° 5559 de M. Jean Tiberi

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Réponse publiée le 30 mars 2004

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Questions posées (archives)