-
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Débat d'orientation des finances publiques pour 2010 (suite)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Règlement des comptes et rapport de gestion pour 2008 (n° 1695)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Nomination d'un député en mission temporaire
- 3. Protection de la création sur internet (n° 1240)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Anniversaire de la première séance de la première législature
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2008 (n° 1266)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n° 1128) (suite) Projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Débat d'orientation des finances publiques pour 2009
- 2. Droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques pendant le temps scolaire (n° 1008)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Modification de l'ordre du jour
- 3. Modernisation des institutions de la V e République (n° 820)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Révision générale des politiques publiques
- 2. Décès d'un ancien député
- 3. Révision générale des politiques publiques (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Pouvoir d'achat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2007 (seconde partie)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Essonne (9e circonscription)
| Mandat clos le 19 juin 2012 (13e législature)