M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 12^e législature : Réélu le 19 juin 2002 - Mandat du 19 juin 2002 (élections générales) au 19 juin 2007 (Fin de législature)
  - 11^e législature : Réélu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 21 avril 1997 (Fin de législature)
  - 9^e législature : Élu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
      - Du 26 juin 2002 au 19 juin 2007
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 13 juin 1997 au 18 juin 2002
      - Du 8 avril 1993 au 21 avril 1997
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne
      - Du 12 novembre 2002 au 2 mai 2003
    - Commission d'enquête sur les inondations
      - Du 18 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine
      - Du 11 octobre 1990 au 5 avril 1991
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune sur la Corse
      - Du 25 octobre 1996 au 21 avril 1997
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
  - Vice-Président
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 20 juin 2001 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 28 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les incendies de forêts
      - Du 7 novembre 1989 au 1er avril 1993
  - Membre
    - Groupe d'études sur l'adoption
      - Du 14 juin 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'horticulture
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la tauromachie
      - Du 25 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la modernisation de la vie politique française
      - Du 16 septembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 2 mars 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 1er janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 18 décembre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la sécurité intérieure
      - Du 4 février 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'oléiculture
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 11 mai 2001 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les inondations
      - Du 1er janvier 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les fruits et les légumes
      - Du 27 novembre 2002 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'artisanat et les métiers d'art
      - Du 6 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur l'OMC et la régulation internationale
      - Du 29 avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les métiers de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs
      - Du 10 février 2004 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la filière ovine
      - Du 1er avril 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur les gens du voyage
      - Du 29 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la formation alternée en milieu rural
      - Du 14 octobre 2003 au 19 juin 2007
      - Du 2 octobre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'élevage
      - Du 5 novembre 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur la viticulture
      - Du 15 janvier 2003 au 19 juin 2007
    - Groupe d'études sur le développement agro-industriel et l'industrie agroalimentaire
      - Du 16 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 1er décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 18 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur l'horticulture, fruits et légumes
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 29 novembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les handicapés
      - Du 10 juin 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les anciens combattants ressortissants des pays anciennement sous la souveraineté de la France
      - Du 15 juin 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la stratégie génétique et les applications en biotechnologie
      - Du 21 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la lutte contre la toxicomanie
      - Du 25 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 28 décembre 1993 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur la cessation d'activités des agriculteurs
      - Du 6 mai 1994 au 21 avril 1997
    - Groupe d'études sur les problèmes ovins
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes économiques des P.M.E
      - Du 29 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les incendies de forêts
      - Du 7 novembre 1989 au 1er avril 1993
      - Du 10 octobre 1989 au 7 novembre 1989
- Groupes d'amitié
  - Membre
    - France Québec
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Allemagne
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République de Finlande
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France royaume de Norvège
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France République portugaise
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République du Pérou
      - Du 23 octobre 2002 au 19 juin 2007
    - France Roumanie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 12 juillet 1993 au 21 avril 1997
    - France République d'Autriche
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Nouvelle-Zélande
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Australie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France République de Moldavie
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Afrique du sud
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Japon
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France Canada
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 8 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République de Hongrie
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Suède
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Principauté d'Andorre
      - Du 2 octobre 1993 au 21 avril 1997
    - France République du Vénézuela
      - Du 14 mai 1993 au 21 avril 1997
    - France Arménie
      - Du 4 mai 1992 au 1er avril 1993
    - France République fédérale du Nigeria
      - Du 14 septembre 1992 au 1er avril 1993

M. Léon Vachet

Fonctions (archives)