M. Léon Vachet

Union pour un Mouvement Populaire

Bouches-du-Rhône (15^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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25 novembre 2002

Question écrite n° 7283 de M. Léon Vachet

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Réponse publiée le 3 février 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7074 de M. Léon Vachet

Rubrique : sports

Titre : associations et clubs

Réponse publiée le 7 avril 2003
25 novembre 2002

Question écrite n° 7073 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 27 janvier 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6322 de M. Léon Vachet

Rubrique : impôts locaux

Titre : vignette automobile

Réponse publiée le 16 décembre 2002

11 novembre 2002

Question écrite n° 6319 de M. Léon Vachet

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 19 mai 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6316 de M. Léon Vachet

Rubrique : patrimoine culturel

Titre : archéologie

Réponse publiée le 17 mars 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6294 de M. Léon Vachet

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 30 décembre 2002
11 novembre 2002

Question écrite n° 6271 de M. Léon Vachet

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 17 mai 2005

11 novembre 2002

Question écrite n° 6258 de M. Léon Vachet

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : conseillers pédagogiques

Réponse publiée le 1er décembre 2003
11 novembre 2002

Question écrite n° 6141 de M. Léon Vachet

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 13 janvier 2003

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