M. Daniel Vachez

Socialiste

Seine-et-Marne (8^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 23 juin 2000 au 18 juin 2002
      - Du 13 juin 1997 au 21 juin 2000
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 22 juin 2000 au 22 juin 2000
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
      - Du 20 décembre 2000 au 13 juin 2001
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 1er février 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes de l'eau
      - Du 4 novembre 1998 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Vice-Président
    - France Cambodge
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Secrétaire
    - France République du Nicaragua
      - Du 9 décembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République du Nicaragua
      - Du 9 décembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Cambodge
      - Du 12 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - France Australie
      - Du 20 octobre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Commission nationale consultative des gens du voyage
      - Du 23 septembre 1999 au 18 juin 2002
      - Du 24 septembre 1997 au 10 septembre 1999
    - Conseil national des transports
      - Du 10 juillet 1997 au 30 mai 2000
  - Membre suppléant
    - Conseil national des transports
      - Du 21 juin 2000 au 18 juin 2002

M. Daniel Vachez

Fonctions (archives)