-
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Clôture de la session ordinaire 2014-2015- ouverture de la session extraordinaire 2015
- 3. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Hommage aux victimes du terrorisme
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Nouvelle organisation territoriale de la République
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Réforme du droit d’asile
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Approbation de conventions et d’accords internationaux
- 2. Accords d’association UE-EURATOM-Ukraine et UE-EURATOM-Géorgie
- 3. Élection des conseillers métropolitains de Lyon
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Communication de M. le président
- 3. Approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc
- 4. Deuxième dividende numérique et modernisation de la télévision numérique terrestre
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Signalement de la maltraitance par les professionnels de santé
- 2. Précision de l’infraction de violation de domicile
- 3. Dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
-
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Isère (9e circonscription)
| Mandat clos le 30 septembre 2011 (13e législature)