M. Michel Vauzelle

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 avril 2012

Question écrite n° 131582 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131522 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : calcul

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131501 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : établissements de santé

Titre : restructuration

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131473 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : énergie et carburants

Titre : carburants

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131439 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : consommation

Titre : information des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
20 mars 2012

Question écrite n° 130700 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 15 mai 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 130054 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129959 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 mars 2012

Question écrite n° 129623 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : élevage

Titre : laine

Réponse publiée le 8 mai 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128957 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Michel Vauzelle

Questions posées (archives)