M. Michel Vauzelle

Socialiste, écologiste et républicain

Bouches-du-Rhône (16^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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6 décembre 2011

Question écrite n° 123512 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123467 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : emploi

Titre : Pôle emploi

Réponse publiée le 8 mai 2012
6 décembre 2011

Question écrite n° 123375 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : Indochine

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122536 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : industrie

Titre : papier et carton

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122209 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : TVA

Titre : assiette

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122115 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 8 mai 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122075 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : prestations familiales

Titre : allocations familiales

Réponse publiée le 1er mai 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 122064 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : politique extérieure

Titre : Syrie

Question close sans réponse le 19 juin 2012
15 novembre 2011

Question écrite n° 121801 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : remboursement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
9 novembre 2011

Question au Gouvernement n° 3627 de M. Michel Vauzelle

Rubrique : sécurité publique

Titre : inondations

Question posée en séance

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M. Michel Vauzelle

Questions posées (archives)