M. Michel Vergnier

Socialiste, écologiste et républicain

Creuse (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 mai 2011

Question écrite n° 109195 de M. Michel Vergnier

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question close sans réponse le 31 mai 2011
24 mai 2011

Question écrite n° 109194 de M. Michel Vergnier

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question close sans réponse le 31 mai 2011
3 mai 2011

Question écrite n° 107185 de M. Michel Vergnier

Rubrique : enfants

Titre : protection

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 mai 2011

Question écrite n° 107177 de M. Michel Vergnier

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 avril 2011

Question écrite n° 104995 de M. Michel Vergnier

Rubrique : marchés financiers

Titre : banques et établissements financiers

Question close sans réponse le 19 juin 2012
12 avril 2011

Question écrite n° 104965 de M. Michel Vergnier

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation et taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 24 avril 2012
12 avril 2011

Question écrite n° 104856 de M. Michel Vergnier

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 28 juin 2011
6 avril 2011

Question au Gouvernement n° 3126 de M. Michel Vergnier

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
5 avril 2011

Question écrite n° 104508 de M. Michel Vergnier

Rubrique : santé

Titre : tabagisme

Question close sans réponse le 19 juin 2012
5 avril 2011

Question écrite n° 104109 de M. Michel Vergnier

Rubrique : emploi

Titre : insertion professionnelle

Réponse publiée le 31 mai 2011

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M. Michel Vergnier

Questions posées (archives)