M. Michel Vergnier

Socialiste, écologiste et républicain

Creuse (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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13 septembre 2016

Question écrite n° 98815 de M. Michel Vergnier

Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

Titre : sécurité

Réponse publiée le 6 décembre 2016
26 juillet 2016

Question écrite n° 98088 de M. Michel Vergnier

Rubrique : justice

Titre : procédure

Question close sans réponse le 20 juin 2017
26 juillet 2016

Question écrite n° 98037 de M. Michel Vergnier

Rubrique : enfants

Titre : protection

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 juillet 2016

Question écrite n° 97762 de M. Michel Vergnier

Rubrique : urbanisme

Titre : documents d'urbanisme

Réponse publiée le 21 mars 2017
7 juin 2016

Question écrite n° 96393 de M. Michel Vergnier

Rubrique : professions de santé

Titre : gynécologues

Réponse publiée le 28 juin 2016
7 juin 2016

Question écrite n° 96262 de M. Michel Vergnier

Rubrique : agriculture

Titre : terres agricoles

Réponse publiée le 5 juillet 2016
10 mai 2016

Question écrite n° 95625 de M. Michel Vergnier

Rubrique : communes

Titre : maires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
10 mai 2016

Question écrite n° 95623 de M. Michel Vergnier

Rubrique : communes

Titre : DETR

Question sans réponse
3 mai 2016

Question écrite n° 95571 de M. Michel Vergnier

Rubrique : sécurité sociale

Titre : assurances complémentaires

Question close sans réponse le 20 juin 2017
12 avril 2016

Question écrite n° 94954 de M. Michel Vergnier

Rubrique : mines et carrières

Titre : prospection

Réponse publiée le 26 juillet 2016

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M. Michel Vergnier

Questions posées (archives)