M. Alain Veyret

Socialiste

Lot-et-Garonne (1^re circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 11^e législature : Élu le 12 juin 1997 - Mandat du 1er juin 1997 (élections générales) au 18 juin 2002 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
      - Du 5 mai 2000 au 18 juin 2002
      - Du 1er octobre 1999 au 4 avril 2000
    - Commission de la défense nationale et des forces armées
      - Du 5 avril 2000 au 4 mai 2000
      - Du 31 octobre 1998 au 30 septembre 1999
      - Du 13 juin 1997 au 25 février 1998
    - Commission de la production et des échanges
      - Du 26 février 1998 au 30 octobre 1998
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Membre
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
      - Du 28 juin 2001 au 18 juin 2002
    - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
      - Du 28 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête sur l'activité et le fonctionnement des tribunaux de commerce
      - Du 21 janvier 1998 au 2 juillet 1998
- Commissions permanentes non législatives
  - Membre titulaire
    - Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
      - Du 14 juin 1997 au 18 juin 2002
- Missions d'information
  - Membre
    - Mission d'information commune préparatoire au projet de loi de révision des "Lois bioéthiques"
      - Du 29 mars 2000 au 27 juin 2001
    - Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
      - Du 5 mars 1998 au 9 juillet 1998
- Groupes d'études
  - Membre
    - Groupe d'études sur la chasse
      - Du 27 novembre 1997 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur l'industrie Aéronautique
      - Du 28 janvier 1998 au 18 juin 2002
    - Groupe d'études sur les problèmes du Tibet
      - Du 19 décembre 1997 au 18 juin 2002
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France République de Colombie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
  - Vice-Président
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 novembre 1997 au 18 juin 2002
  - Membre
    - France République de Colombie
      - Du 2 octobre 1997 au 18 juin 2002
    - France République algérienne démocratique et populaire
      - Du 13 novembre 1997 au 18 juin 2002
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
      - Du 12 juillet 1997 au 7 juin 2001

M. Alain Veyret

Fonctions (archives)