M. Alain Vidalies

Non inscrit

Landes (1^re circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 février 2012

Question écrite n° 128770 de M. Alain Vidalies

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : travail, emploi et santé : établissements publics

Question close sans réponse le 19 juin 2012
21 février 2012

Question écrite n° 128755 de M. Alain Vidalies

Rubrique : justice

Titre : tribunaux de grande instance

Réponse publiée le 1er mai 2012
22 février 2012

Question au Gouvernement n° 3981 de M. Alain Vidalies

Rubrique : emploi

Titre : politique de l'emploi

Question posée en séance
21 février 2012

Question orale sans débat n° 1737 de M. Alain Vidalies

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 29 février 2012
14 février 2012

Question écrite n° 128286 de M. Alain Vidalies

Rubrique : justice

Titre : conseils de prud'hommes

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3867 de M. Alain Vidalies

Rubrique : TVA

Titre : création

Question posée en séance
17 janvier 2012

Question écrite n° 126090 de M. Alain Vidalies

Rubrique : consommation

Titre : commission de la sécurité des consommateurs

Question close sans réponse le 19 juin 2012
11 janvier 2012

Question au Gouvernement n° 3806 de M. Alain Vidalies

Rubrique : TVA

Titre : création

Question posée en séance
10 janvier 2012

Question écrite n° 125752 de M. Alain Vidalies

Rubrique : agriculture

Titre : viticulture

Réponse publiée le 3 avril 2012
27 décembre 2011

Question écrite n° 125649 de M. Alain Vidalies

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Alain Vidalies

Questions posées (archives)