M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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21 juillet 2003

Question écrite n° 22576 de M. Michel Voisin

Rubrique : produits dangereux

Titre : insecticides

Réponse publiée le 11 octobre 2005
21 juillet 2003

Question écrite n° 22543 de M. Michel Voisin

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 25 août 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22525 de M. Michel Voisin

Rubrique : logement

Titre : ANAH

Réponse publiée le 29 décembre 2003
21 juillet 2003

Question écrite n° 22341 de M. Michel Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : paraplégiques et tétraplégiques

Réponse publiée le 20 octobre 2003
30 juin 2003

Question écrite n° 21074 de M. Michel Voisin

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Réponse publiée le 28 juillet 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20379 de M. Michel Voisin

Rubrique : marchés publics

Titre : passation

Réponse publiée le 25 août 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20071 de M. Michel Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : allocation d'éducation spéciale

Réponse publiée le 7 juillet 2003
16 juin 2003

Question écrite n° 20039 de M. Michel Voisin

Rubrique : relations internationales

Titre : commerce international

Réponse publiée le 6 octobre 2003
11 juin 2003

Question au Gouvernement n° 701 de M. Michel Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Liberia

Question posée en séance
9 juin 2003

Question écrite n° 19990 de M. Michel Voisin

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 février 2004

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M. Michel Voisin

Questions posées (archives)