M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 septembre 2002

Question écrite n° 3525 de M. Michel Voisin

Rubrique : communes

Titre : maires

Réponse publiée le 30 décembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3153 de M. Michel Voisin

Rubrique : énergie et carburants

Titre : EDF et GDF

Réponse publiée le 4 novembre 2002
23 septembre 2002

Question écrite n° 3072 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : PEGC et chargés d'enseignement

Réponse publiée le 6 janvier 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3022 de M. Michel Voisin

Rubrique : traités et conventions

Titre : convention européenne sur la protection des animaux de compagnie

Réponse publiée le 19 mai 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3015 de M. Michel Voisin

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 16 juin 2003
16 septembre 2002

Question écrite n° 2699 de M. Michel Voisin

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 11 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2100 de M. Michel Voisin

Rubrique : sécurité routière

Titre : alcoolisme

Réponse publiée le 25 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2059 de M. Michel Voisin

Rubrique : langue française

Titre : défense et usage

Réponse publiée le 4 novembre 2002
2 septembre 2002

Question écrite n° 2058 de M. Michel Voisin

Rubrique : taxes parafiscales

Titre : redevance audiovisuelle

Réponse publiée le 20 janvier 2003
12 août 2002

Question écrite n° 1492 de M. Michel Voisin

Rubrique : assurances

Titre : assurance responsabilité civile

Réponse publiée le 2 décembre 2002

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M. Michel Voisin

Questions posées (archives)