M. Michel Voisin

Les Républicains

Ain (4^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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1er novembre 2012

Question au Gouvernement n° 239 de M. Michel Voisin

Rubrique : établissements de santé

Titre : cliniques

Question posée en séance
18 septembre 2012

Question écrite n° 4439 de M. Michel Voisin

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Réponse publiée le 25 décembre 2012
11 septembre 2012

Question écrite n° 3900 de M. Michel Voisin

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 30 avril 2013
4 septembre 2012

Question écrite n° 3591 de M. Michel Voisin

Rubrique : donations et successions

Titre : bénéficiaires

Réponse publiée le 29 juillet 2014
31 juillet 2012

Question écrite n° 2278 de M. Michel Voisin

Rubrique : retraites : régime général

Titre : liquidation des pensions

Réponse publiée le 29 janvier 2013
8 mai 2012

Question écrite n° 132504 de M. Michel Voisin

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 avril 2012

Question écrite n° 131422 de M. Michel Voisin

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : prêts

Question close sans réponse le 19 juin 2012
22 novembre 2011

Question écrite n° 122336 de M. Michel Voisin

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : croix du combattant volontaire

Réponse publiée le 27 décembre 2011
15 novembre 2011

Question écrite n° 122017 de M. Michel Voisin

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 10 avril 2012
1er novembre 2011

Question écrite n° 121000 de M. Michel Voisin

Rubrique : handicapés

Titre : allocation aux adultes handicapés

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Michel Voisin

Questions posées (archives)