M. Gérard Voisin

Union pour un Mouvement Populaire

Saône-et-Loire (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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15 juillet 2002

Question écrite n° 481 de M. Gérard Voisin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Turquie

Réponse publiée le 19 août 2002
15 juillet 2002

Question écrite n° 327 de M. Gérard Voisin

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 30 septembre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 174 de M. Gérard Voisin

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : professions libérales : caisses

Réponse publiée le 28 octobre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 163 de M. Gérard Voisin

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 4 novembre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 138 de M. Gérard Voisin

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Réponse publiée le 4 novembre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 102 de M. Gérard Voisin

Rubrique : État

Titre : structures gouvernementales

Réponse publiée le 11 novembre 2002
1er juillet 2002

Question écrite n° 45 de M. Gérard Voisin

Rubrique : animaux

Titre : nuisibles

Réponse publiée le 30 septembre 2002
1er juillet 2002

Question écrite n° 44 de M. Gérard Voisin

Rubrique : étrangers

Titre : demandeurs d'asile

Réponse publiée le 24 janvier 2006
6 mai 2002

Question écrite n° 75848 de M. Gérard Voisin

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Question sans réponse
15 avril 2002

Question écrite n° 75213 de M. Gérard Voisin

Rubrique : risques professionnels

Titre : accidents du travail

Question sans réponse

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M. Gérard Voisin

Questions posées (archives)