• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68814 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : aérodromes

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68813 de M. André Aschieri

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68812 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : maladies sexuellement transmissibles

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68811 de M. André Aschieri

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68810 de M. André Aschieri

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 8 avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68809 de M. André Aschieri

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 25 février 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68808 de M. André Aschieri

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68807 de M. André Aschieri

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : électricité

  Réponse publiée le 7 janvier 2002
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68782 de M. André Aschieri

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 12 novembre 2001

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  Question écrite n° 68781 de M. André Aschieri

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Afrique du Sud

  Réponse publiée le 4 février 2002