M. Jean-Luc Warsmann

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Ardennes (3^e circonscription) | Mandat en cours

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18 janvier 2005

Question écrite n° 55532 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
18 janvier 2005

Question écrite n° 55531 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : santé

Titre : grippe

Question sans réponse
18 janvier 2005

Question écrite n° 55530 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : professions sociales

Titre : assistants maternels

Réponse publiée le 29 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55529 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : associations

Titre : gestion

Réponse publiée le 12 avril 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55528 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 5 avril 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55527 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 22 mars 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55526 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : droit pénal

Titre : crimes et délits

Réponse publiée le 12 juillet 2005
18 janvier 2005

Question écrite n° 55525 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 18 avril 2006
18 janvier 2005

Question écrite n° 55524 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 18 avril 2006
18 janvier 2005

Question écrite n° 55523 de M. Jean-Luc Warsmann

Rubrique : fonctionnaires et agents publics

Titre : concours

Réponse publiée le 12 avril 2005

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