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15 mars 2011Rubrique : taxisTitre : équipementsRéponse publiée le 22 mai 2012
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15 mars 2011Rubrique : professions de santéTitre : ordre professionnelRéponse publiée le 23 août 2011
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15 mars 2011Rubrique : mortTitre : réglementationRéponse publiée le 17 avril 2012
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9 mars 2011Rubrique : femmesTitre : égalité professionnelleQuestion posée en séance
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8 mars 2011Rubrique : voirieTitre : voies communalesRéponse publiée le 24 mai 2011
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8 mars 2011Rubrique : urbanismeTitre : permis de construireRéponse publiée le 24 mai 2011
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8 mars 2011Rubrique : télécommunicationsTitre : téléphoneRéponse publiée le 3 mai 2011
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8 mars 2011Rubrique : télécommunicationsTitre : InternetRéponse publiée le 7 juin 2011
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8 mars 2011Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : élus locaux : cotisationsRéponse publiée le 17 avril 2012
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8 mars 2011Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciauxTitre : annuités liquidablesRéponse publiée le 31 mai 2011