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11 août 2009Rubrique : mines et carrièresTitre : bassins miniersRéponse publiée le 21 septembre 2010
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11 août 2009Rubrique : mines et carrièresTitre : affaissements miniersRéponse publiée le 18 mai 2010
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11 août 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : écolesRéponse publiée le 23 novembre 2010
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11 août 2009Rubrique : élections et référendumsTitre : élections municipalesRéponse publiée le 12 octobre 2010
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11 août 2009Rubrique : élections et référendumsTitre : élections législativesRéponse publiée le 8 décembre 2009
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11 août 2009Rubrique : assurance invalidité décèsTitre : capital décèsRéponse publiée le 25 janvier 2011
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Réponse publiée le 13 octobre 2009
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4 août 2009Rubrique : enseignement maternel et primaireTitre : droit d'accueil des élèvesRéponse publiée le 1er décembre 2009
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28 juillet 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : TGV EstRéponse publiée le 1er décembre 2009
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28 juillet 2009Rubrique : transports ferroviairesTitre : ligne Metz StrasbourgRéponse publiée le 2 février 2010