• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34730 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34726 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : télécommunications

  Titre : haut débit

  Réponse publiée le 13 janvier 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34550 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 24 novembre 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34519 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : mercure

  Réponse publiée le 17 février 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34219 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Charbonnages de France

  Réponse publiée le 31 mars 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34202 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : départements

  Titre : conseils généraux

  Réponse publiée le 20 janvier 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34162 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : subventions

  Réponse publiée le 15 décembre 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34161 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : maires

  Réponse publiée le 6 janvier 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34159 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : communes

  Titre : dépenses

  Réponse publiée le 8 septembre 2009
• 4 novembre 2008

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  Question écrite n° 34132 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance véhicules terrestres à moteur

  Réponse publiée le 19 mai 2009