M. Émile Zuccarelli

Députés n'appartenant à aucun groupe

Haute-Corse (1^re circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 97

28 avril 2003

Question écrite n° 17231 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : centres de vacances et de loisirs

Réponse publiée le 15 septembre 2003
17 mars 2003

Question orale sans débat n° 203 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 19 mars 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12406 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Réponse publiée le 9 juin 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12220 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : personnel de surveillance

Réponse publiée le 21 avril 2003
17 février 2003

Question écrite n° 12096 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : Banque de France

Réponse publiée le 7 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11262 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 7 juillet 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10628 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Réponse publiée le 30 juin 2003
6 janvier 2003

Question écrite n° 9963 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 31 mars 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8426 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 14 avril 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 8061 de M. Émile Zuccarelli

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 31 mars 2003

...

Page n°9 : 10 résultats affichés sur un total de 97

M. Émile Zuccarelli

Questions posées (archives)