M. Emmanuel Aubert

Rassemblement pour la République

Alpes-Maritimes (4^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 1995 (10^e législature)

Fonctions à l'Assemblée nationale
- Mandat
  - 10^e législature : Réélu le 2 avril 1993 - Mandat du 2 avril 1993 (élections générales) au 9 juin 1995 (Décès)
  - 9^e législature : Réélu le 12 juin 1988 - Mandat du 13 juin 1988 (élections générales) au 1er avril 1993 (Fin de législature)
  - 8^e législature : Réélu le 2 avril 1986 - Mandat du 2 avril 1986 (élections générales) au 14 mai 1988 (Fin de législature)
  - 7^e législature : Réélu le 2 juillet 1981 - Mandat du 2 juillet 1981 (élections générales) au 1er avril 1986 (Fin de législature)
  - 6^e législature : Réélu le 3 avril 1978 - Mandat du 3 avril 1978 (élections générales) au 22 mai 1981 (Fin de législature)
  - 5^e législature : Réélu le 2 avril 1973 - Mandat du 2 avril 1973 (élections générales) au 1er avril 1978 (Fin de législature)
  - 4^e législature : Élu le 11 juillet 1968 - Mandat du 11 juillet 1968 (élections générales) au 1er avril 1973 (Fin de législature)
- Commissions permanentes
  - Membre
    - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
      - Du 8 avril 1993 au 9 juin 1995
      - Du 23 juin 1988 au 1er avril 1993
      - Du 4 avril 1986 au 14 mai 1988
- Commissions spéciales et commissions ad hoc
  - Président
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (No 254)
      - Du 17 juillet 1986 au 12 août 1986
  - Membre
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (No 340)
      - Du 7 août 1986 au 12 août 1986
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (No 252)
      - Du 10 juillet 1986 au 12 août 1986
    - Commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire d'un membre de l'assemblée nationale (No 254)
      - Du 17 juillet 1986 au 12 août 1986
      - Du 16 juillet 1986 au 17 juillet 1986
- Commissions d'enquête
  - Membre
    - Commission d'enquête relative aux avènements de novembre et décembre 1986
      - Du 18 décembre 1986 au 16 juin 1987
- Groupes d'études
  - Président
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 10 juin 1993 au 9 juin 1995
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 4 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - Groupe d'études sur les personnes âgées
      - Du 20 décembre 1993 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur le Quart Monde
      - Du 1er avril 1994 au 9 juin 1995
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les professions libérales
      - Du 15 novembre 1993 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur les séismes et les risques naturels
      - Du 28 décembre 1993 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur les rapatriés
      - Du 13 avril 1994 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur le tourisme
      - Du 19 novembre 1993 au 9 juin 1995
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'horticulture, fruits et légumes
      - Du 1er janvier 1994 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur la forêt le bois le meuble et l'ameublement
      - Du 26 novembre 1993 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur les villes et pays d'art et d'histoire, le patrimoine et les secteurs sauvegardes
      - Du 1er janvier 1994 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur la montagne
      - Du 29 novembre 1993 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur les veuves civiles
      - Du 10 juin 1993 au 9 juin 1995
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la protection sociale dans les pays développés
      - Du 17 janvier 1994 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur le sport
      - Du 1er décembre 1993 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur la communication
      - Du 17 janvier 1994 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur la construction et le logement
      - Du 12 décembre 1993 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur les zones frontalières
      - Du 27 octobre 1993 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur le littoral
      - Du 18 janvier 1994 au 9 juin 1995
    - Groupe d'études sur la langue française et la francophonie
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les problèmes horticoles
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la drogue, la toxicomanie et l'alcoolisme
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les travailleurs frontaliers
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la construction Aéronautique et les transports aériens
      - Du 11 avril 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur l'action humanitaire
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la façade méditerranéenne à l'horizon 1992
      - Du 10 mai 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les incendies de forêts
      - Du 10 octobre 1989 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la route et la sécurité routière
      - Du 11 octobre 1988 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur la désinformation
      - Du 27 novembre 1990 au 1er avril 1993
    - Groupe d'études sur les parcs naturels
      - Du 11 octobre 1988 au 26 mars 1991
- Groupes d'amitié
  - Président
    - France principauté de Monaco
      - Du 20 décembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République de l'Inde
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Vice-Président
    - France République de l'Inde
      - Du 15 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France République Italienne
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
  - Membre
    - France confédération Suisse
      - Du 12 juillet 1993 au 9 juin 1995
    - France Lituanie
      - Du 20 novembre 1991 au 1er avril 1993
    - France République de l'Inde
      - Du 15 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France États-Unis d'Amérique
      - Du 2 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 26 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République Italienne
      - Du 16 novembre 1988 au 1er avril 1993
    - France principauté de Monaco
      - Du 20 décembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 25 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France Japon
      - Du 29 juillet 1986 au 14 mai 1988
    - France Kenya
      - Du 15 octobre 1986 au 14 mai 1988
    - France République fédérative du Brésil
      - Du 4 juin 1986 au 14 mai 1988
    - France République arabe du Yémen
      - Du 17 juin 1986 au 14 mai 1988
- Groupes d'études à vocation internationale
  - Membre
    - Groupe d'études à vocation internationale sur le Vatican
      - Du 3 juillet 1986 au 14 mai 1988
Fonctions liées au mandat de député
- Organismes extra parlementaires
  - Membre titulaire
    - Conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
      - Du 14 mai 1993 au 9 juin 1995
      - Du 18 novembre 1988 au 1er avril 1993
      - Du 16 mai 1986 au 14 mai 1988

M. Emmanuel Aubert

Fonctions (archives)