M. Jean-Marie Aubron

Socialiste

Moselle (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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18 mars 2002

Question écrite n° 74206 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : frais de déplacement

Question sans réponse
18 mars 2002

Question écrite n° 74146 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : mutations

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 73968 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : universités

Question sans réponse
11 mars 2002

Question écrite n° 73901 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : enseignement

Titre : carte scolaire

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73297 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : économie et finances : personnel

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73295 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : carrière

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73096 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : politique sociale

Titre : handicapés et personnes âgées

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 73083 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : élus locaux

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72859 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : sociétés

Question sans réponse
18 février 2002

Question écrite n° 72858 de M. Jean-Marie Aubron

Rubrique : communes

Titre : bâtiments menaçant ruine

Question sans réponse

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M. Jean-Marie Aubron

Questions posées (archives)