Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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12 juillet 2016

Question écrite n° 97712 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : maladie de Lyme

Réponse publiée le 9 août 2016
12 juillet 2016

Question écrite n° 97518 de Mme Véronique Besse

Rubrique : bioéthique

Titre : procréation avec donneur

Réponse publiée le 25 octobre 2016
28 juin 2016

Question écrite n° 97055 de Mme Véronique Besse

Rubrique : politique extérieure

Titre : Syrie

Réponse publiée le 27 septembre 2016
21 juin 2016

Question écrite n° 96751 de Mme Véronique Besse

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements hors contrat

Question close sans réponse le 20 juin 2017
17 mai 2016

Question orale sans débat n° 1485 de Mme Véronique Besse

Rubrique : communes

Titre : ressources

Réponse publiée le 25 mai 2016
10 mai 2016

Question écrite n° 95686 de Mme Véronique Besse

Rubrique : justice

Titre : tribunaux des affaires de sécurité sociale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
27 avril 2016

Question au Gouvernement n° 3855 de Mme Véronique Besse

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Question posée en séance
26 avril 2016

Question écrite n° 95292 de Mme Véronique Besse

Rubrique : établissements de santé

Titre : établissements psychiatriques

Réponse publiée le 24 mai 2016
19 avril 2016

Question écrite n° 95195 de Mme Véronique Besse

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 12 juillet 2016
19 avril 2016

Question écrite n° 95191 de Mme Véronique Besse

Rubrique : professions de santé

Titre : vétérinaires

Réponse publiée le 21 juin 2016

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)