Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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23 septembre 2014

Question écrite n° 64975 de Mme Véronique Besse

Rubrique : TVA

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 25 novembre 2014
23 septembre 2014

Question écrite n° 64798 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 24 novembre 2015
23 septembre 2014

Question écrite n° 64796 de Mme Véronique Besse

Rubrique : santé

Titre : prophylaxie

Réponse publiée le 24 novembre 2015
23 septembre 2014

Question écrite n° 64666 de Mme Véronique Besse

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : pharmaciens

Réponse publiée le 22 novembre 2016
23 septembre 2014

Question écrite n° 64474 de Mme Véronique Besse

Rubrique : famille

Titre : adoption

Réponse publiée le 23 août 2016
23 septembre 2014

Question écrite n° 64407 de Mme Véronique Besse

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : déchets ménagers

Réponse publiée le 4 novembre 2014
16 septembre 2014

Question écrite n° 64221 de Mme Véronique Besse

Rubrique : professions libérales

Titre : statut

Réponse publiée le 22 décembre 2015
16 septembre 2014

Question écrite n° 64036 de Mme Véronique Besse

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 2 juin 2015
16 septembre 2014

Question écrite n° 63857 de Mme Véronique Besse

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : tiers payant

Réponse publiée le 5 janvier 2016
29 juillet 2014

Question écrite n° 62123 de Mme Véronique Besse

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 14 février 2017

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)