Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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22 janvier 2013

Question écrite n° 16071 de Mme Véronique Besse

Rubrique : ordre public

Titre : manifestations

Réponse publiée le 11 juin 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15791 de Mme Véronique Besse

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : réparation automobile

Réponse publiée le 24 septembre 2013
22 janvier 2013

Question écrite n° 15787 de Mme Véronique Besse

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : immatriculation

Question sans réponse
1er janvier 2013

Question écrite n° 15087 de Mme Véronique Besse

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 9 avril 2013
1er janvier 2013

Question écrite n° 14921 de Mme Véronique Besse

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 12 février 2013
1er janvier 2013

Question écrite n° 14908 de Mme Véronique Besse

Rubrique : politique sociale

Titre : financement

Question sans réponse
1er janvier 2013

Question écrite n° 14868 de Mme Véronique Besse

Rubrique : établissements de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 4 février 2014
1er janvier 2013

Question écrite n° 14850 de Mme Véronique Besse

Rubrique : enseignement

Titre : aide psychopédagogique

Réponse publiée le 15 janvier 2013
1er janvier 2013

Question écrite n° 14833 de Mme Véronique Besse

Rubrique : élevage

Titre : volailles

Réponse publiée le 12 février 2013
1er janvier 2013

Question écrite n° 14792 de Mme Véronique Besse

Rubrique : automobiles et cycles

Titre : environnement

Réponse publiée le 6 mai 2014

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)