Mme Véronique Besse

Non inscrit

Vendée (4^e circonscription) | Mandat en cours

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1er novembre 2011

Question écrite n° 120912 de Mme Véronique Besse

Rubrique : élevage

Titre : oeufs

Réponse publiée le 6 décembre 2011
1er novembre 2011

Question écrite n° 120911 de Mme Véronique Besse

Rubrique : élevage

Titre : oeufs

Réponse publiée le 6 décembre 2011
25 octobre 2011

Question écrite n° 120788 de Mme Véronique Besse

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 17 janvier 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120704 de Mme Véronique Besse

Rubrique : retraites : régime général

Titre : réglementation

Réponse publiée le 1er mai 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120559 de Mme Véronique Besse

Rubrique : contributions indirectes

Titre : accises

Question close sans réponse le 19 juin 2012
25 octobre 2011

Question écrite n° 120344 de Mme Véronique Besse

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : carte du combattant

Réponse publiée le 3 avril 2012
13 septembre 2011

Question écrite n° 117931 de Mme Véronique Besse

Rubrique : TVA

Titre : assujettissement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 septembre 2011

Question écrite n° 117711 de Mme Véronique Besse

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 septembre 2011

Question écrite n° 117702 de Mme Véronique Besse

Rubrique : handicapés

Titre : accès des locaux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
13 septembre 2011

Question écrite n° 117653 de Mme Véronique Besse

Rubrique : enseignement privé

Titre : financement

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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Mme Véronique Besse

Questions posées (archives)