M. Jean Auclair

Union pour un Mouvement Populaire

Creuse (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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21 juin 2005

Question écrite n° 68224 de M. Jean Auclair

Rubrique : professions judiciaires et juridiques

Titre : experts

Réponse publiée le 23 août 2005
21 juin 2005

Question écrite n° 67935 de M. Jean Auclair

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : entreprises

Réponse publiée le 8 novembre 2005
9 mars 2005

Question au Gouvernement n° 1936 de M. Jean Auclair

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Question posée en séance
8 février 2005

Question orale sans débat n° 1064 de M. Jean Auclair

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 9 février 2005
15 décembre 2004

Question au Gouvernement n° 1763 de M. Jean Auclair

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : zones rurales

Question posée en séance
30 novembre 2004

Question écrite n° 52398 de M. Jean Auclair

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 11 janvier 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52396 de M. Jean Auclair

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 19 septembre 2006
30 novembre 2004

Question écrite n° 52358 de M. Jean Auclair

Rubrique : professions libérales

Titre : conjoints collaborateurs

Réponse publiée le 1er février 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52188 de M. Jean Auclair

Rubrique : élevage

Titre : PAC

Réponse publiée le 22 mars 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 52185 de M. Jean Auclair

Rubrique : donations et successions

Titre : droits de succession

Réponse publiée le 11 janvier 2005

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M. Jean Auclair

Questions posées (archives)