• 14 octobre 2014

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  Question écrite n° 65985 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : agriculture

  Titre : viticulteurs

  Réponse publiée le 4 novembre 2014
• 7 octobre 2014

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  Question écrite n° 65929 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 7 octobre 2014

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  Question écrite n° 65802 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Moyen-Orient

  Réponse publiée le 18 novembre 2014
• 7 octobre 2014

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  Question écrite n° 65762 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : marchés publics

  Titre : appels d'offres

  Réponse publiée le 13 octobre 2015
• 7 octobre 2014

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  Question écrite n° 65561 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : enfants

  Titre : protection

  Réponse publiée le 30 décembre 2014
• 7 octobre 2014

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  Question écrite n° 65504 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : consommation

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 3 février 2015
• 23 septembre 2014

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  Question écrite n° 64693 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : professions judiciaires et juridiques

  Titre : huissiers

  Réponse publiée le 1er septembre 2015
• 23 septembre 2014

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  Question écrite n° 64690 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : sages-femmes

  Réponse publiée le 30 décembre 2014
• 18 septembre 2014

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  Question au Gouvernement n° 2113 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : collectivités territoriales

  Titre : réforme

  Question posée en séance
• 16 septembre 2014

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  Question écrite n° 64294 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : travail

  Titre : travail saisonnier

  Réponse publiée le 17 mars 2015