• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89571 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : télécommunications

  Titre : très haut débit

  Question sans réponse
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89527 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : santé

  Titre : accès aux soins

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89346 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : étrangers

  Titre : réfugiés

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89344 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux locaux

  Question sans réponse
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89199 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : animaux

  Titre : renards

  Réponse publiée le 1er décembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89187 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : agriculture

  Titre : produits alimentaires

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89167 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : agriculture

  Titre : agriculteurs

  Réponse publiée le 17 novembre 2015
• 22 septembre 2015

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  Question écrite n° 88828 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 12 juillet 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87989 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : activités

  Réponse publiée le 12 avril 2016
• 8 septembre 2015

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  Question écrite n° 87982 de M. Olivier Audibert Troin

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Question close sans réponse le 20 juin 2017