M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen

Loire-Atlantique (3^e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14^e législature)

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2 août 2011

Question écrite n° 116211 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : retraite proportionnelle

Réponse publiée le 25 octobre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 116121 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : politique extérieure

Titre : coopération militaire

Réponse publiée le 20 décembre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 116016 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : gendarmerie

Titre : brigades

Réponse publiée le 17 janvier 2012
2 août 2011

Question écrite n° 115880 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : défense

Titre : armement

Réponse publiée le 27 septembre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 115879 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : défense

Titre : armée

Réponse publiée le 25 octobre 2011
2 août 2011

Question écrite n° 115871 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

Titre : bénéficiaires

Réponse publiée le 22 novembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115479 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : politique extérieure

Titre : Libye

Réponse publiée le 1er novembre 2011
26 juillet 2011

Question écrite n° 115271 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions sociales

Réponse publiée le 1er novembre 2011
15 juin 2011

Question au Gouvernement n° 3371 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réforme

Question posée en séance
8 juin 2011

Question au Gouvernement n° 3337 de M. Jean-Marc Ayrault

Rubrique : impôts et taxes

Titre : réforme

Question posée en séance

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M. Jean-Marc Ayrault

Questions posées (archives)