M. Jean-Marc Ayrault

Socialiste, républicain et citoyen
Loire-Atlantique (3e circonscription) | Mandat clos le 11 mars 2016 (14e législature)

Séance publique (archives)

  • (002e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel
    • 3. Nomination d’un député en mission temporaire
    • 4. Simplification et sécurisation de la vie des entreprises
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Transparence de la vie publique
    • 4. Accès au logement et urbanisme rénové (suite)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (001e)
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    • 1. Ouverture de la session extraordinaire
    • 2. Cessation du mandat de deux députés – reprise du mandat d’une députée – remplacement d’un député nommé membre du Gouvernement
    • 3. Déclaration du Gouvernement sur la situation en Syrie et débat sur cette déclaration
    • 4. Clôture de la session extraordinaire
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (014e)
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    • 1. Hommage aux victimes de la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge et à Philippe Verdon, otage décédé au Mali
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires
    • 4. Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (008e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique) (n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au parlement européen (projet de loi) (n° 1174) (votes solennels)
    • 3. Enseignement supérieur et recherche (CMP) (n° 1208)
    • 4. Admission en qualité de pupille de l'État (n° 1224)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (003e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Consommation (vote solennel)
    • 3. Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (projet de loi organique n° 1173) Interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (projet de loi n° 1174) (discussion générale commune)
    • 4. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (273e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Transparence de la vie publique
    • 3. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (266e)
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    • 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
    • 4. Rappel au règlement
    • 5. Conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée
    • 6. Réponse du président à un rappel au règlement
    • 7. Respect de l’exception culturelle
    • 8. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (264e)
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    • 1. Hommage à Pierre Mauroy
    • 2. Questions au Gouvernement
    • 3. Proclamation de deux députés
    • 4. Questions au Gouvernement (suite)
    • 5. Débat sur Internet et la protection des données personnelles
    • 6. Ordre du jour de la prochaine séance
  • (260e)
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    • 1. Questions au Gouvernement
    • 2. Refondation de l'école de la République (vote solennel) (n° 1093)
    • 3. Recrutement à la tête des grandes institutions culturelles (n° 540)
    • 4. Séparation et régulation des activités bancaires (n° 1091)
    • 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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