• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40795 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 3 février 2009

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  Question écrite n° 40794 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 3 février 2009

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  Question orale sans débat n° 548 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : voirie

  Titre : autoroutes

  Réponse publiée le 4 février 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40694 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de la prostate

  Réponse publiée le 28 juillet 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40472 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 20 octobre 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40457 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements psychiatriques

  Réponse publiée le 23 juin 2009
• 27 janvier 2009

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  Question écrite n° 40285 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 14 avril 2009
• 22 janvier 2009

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  Question au Gouvernement n° 944 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Question posée en séance
• 20 janvier 2009

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  Question écrite n° 40210 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RATP

  Réponse publiée le 7 avril 2009
• 20 janvier 2009

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  Question écrite n° 40182 de M. Éric Ciotti

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 10 mars 2009