M. Olivier Dussopt

Renaissance

Ardèche (2^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°54 : 10 résultats affichés sur un total de 548

9 octobre 2007

Question écrite n° 6812 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : auxiliaires de vie scolaire

Réponse publiée le 30 octobre 2007
9 octobre 2007

Question écrite n° 6625 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement agricole

Titre : ATOSS et IATOSS

Réponse publiée le 4 décembre 2007
9 octobre 2007

Question écrite n° 6499 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : quotient familial

Réponse publiée le 26 février 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6419 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : retraites : régime général

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 9 septembre 2008
9 octobre 2007

Question écrite n° 6387 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : enseignement

Titre : élèves

Réponse publiée le 13 novembre 2007
9 octobre 2007

Question écrite n° 6321 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : handicapés

Titre : handicapés mentaux

Réponse publiée le 19 février 2008
2 octobre 2007

Question écrite n° 6066 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : consommation

Titre : protection des consommateurs

Réponse publiée le 11 décembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5599 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : espace rural

Réponse publiée le 6 novembre 2007
25 septembre 2007

Question écrite n° 5250 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : santé

Titre : névralgie pudendale

Réponse publiée le 12 février 2008
21 août 2007

Question écrite n° 3442 de M. Olivier Dussopt

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 20 novembre 2007

...

Page n°54 : 10 résultats affichés sur un total de 548

M. Olivier Dussopt

Questions posées (archives)