Mme Marie-Lou Marcel

Socialiste, écologiste et républicain

Aveyron (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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9 février 2012

Question au Gouvernement n° 3939 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
24 janvier 2012

Question écrite n° 126973 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 3 avril 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126842 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 1er mai 2012
24 janvier 2012

Question écrite n° 126647 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126508 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : TVA

Titre : taux

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126435 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Réponse publiée le 1er mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126431 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : sang et organes humains

Titre : produits sanguins labiles

Réponse publiée le 1er mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126419 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : retraites : régime général

Titre : CNAV

Question close sans réponse le 19 juin 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126380 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers de bloc opératoire

Réponse publiée le 1er mai 2012
17 janvier 2012

Question écrite n° 126304 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : structures administratives

Réponse publiée le 6 mars 2012

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Mme Marie-Lou Marcel

Questions posées (archives)