Mme Marie-Lou Marcel

Socialiste, écologiste et républicain

Aveyron (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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8 février 2011

Question écrite n° 99375 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 26 avril 2011
9 février 2011

Question au Gouvernement n° 2947 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Question posée en séance
1er février 2011

Question écrite n° 99245 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : télécommunications

Titre : haut débit

Réponse publiée le 22 mars 2011
1er février 2011

Question écrite n° 99211 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : sécurité publique

Titre : sécurité des biens et des personnes

Réponse publiée le 22 février 2011
1er février 2011

Question écrite n° 99138 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 12 avril 2011
1er février 2011

Question écrite n° 98983 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 20 décembre 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98687 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Réponse publiée le 22 mars 2011
25 janvier 2011

Question écrite n° 98275 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 15 février 2011
11 novembre 2010

Question au Gouvernement n° 2675 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : organisation

Question posée en séance
28 septembre 2010

Question écrite n° 89242 de Mme Marie-Lou Marcel

Rubrique : défense

Titre : réserve

Réponse publiée le 23 novembre 2010

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Mme Marie-Lou Marcel

Questions posées (archives)