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24 septembre 2009Rubrique : postesTitre : La PosteQuestion posée en séance
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7 juillet 2009Rubrique : transports aériensTitre : sécuritéRéponse publiée le 1er décembre 2009
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30 juin 2009Rubrique : urbanismeTitre : permis de construireRéponse publiée le 30 mars 2010
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30 juin 2009Rubrique : tourisme et loisirsTitre : habitations légères et de loisirsRéponse publiée le 11 août 2009
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30 juin 2009Rubrique : professions de santéTitre : ordre professionnelRéponse publiée le 16 février 2010
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Question close sans réponse le 19 juin 2012
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30 juin 2009Rubrique : entreprisesTitre : auto-entrepreneursRéponse publiée le 20 octobre 2009
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17 juin 2009Rubrique : retraites : généralitésTitre : âge de la retraiteQuestion posée en séance
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16 juin 2009Rubrique : ministères et secrétariats d'ÉtatTitre : économie, industrie et emploi : personnelRéponse publiée le 11 août 2009
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16 juin 2009Rubrique : entreprisesTitre : comités d'entrepriseRéponse publiée le 2 février 2010